Police (institution)
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Le terme « police » désigne de manière générale l'activité qui tend à assurer la sécurité des personnes et des biens. Les forces de police (communément appelées « la police » par évolution du sens) sont les personnes (militaires ou fonctionnaires civils) dont l'activité de police est le métier.
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[modifier] Etymologie
En grec ancien, polis signifie cité, ville, tandis que politeia désigne la gouvernance de la ville. Le mot deviendra en latin, politia.
C'est de ce politia que découlera le terme français de police, signifiant dans un premier temps gouvernement.
[modifier] Histoire
L'empire romain connaissait déjà une première police.
[modifier] En France
Au bas comme au haut moyen-âges, le pouvoir de police n'est pas distinct, il n'y a d'ailleurs pas séparation des pouvoirs - le même seigneur pouvant à loisir désigner un coupable, le faire arrêter, le châtier.
La monarchie, au XIIe et XIIIe siècles, verra la naissance la marréchaussée, ayant pour fonction de surveiller l'armée, afin d'éviter que celle-ci ou ses déserteurs ne pillent le pays.
A Paris, en 1254, est crée le chevalier du guet, corps de 25 policiers montés [1] chargés de surveiller la ville de nuit. Le dispositif sera adopté par de nombreuses autres villes.
En 1667, un décret est soumis, par Colbert, au roi (Louis XIV) : La police consiste à assurer le repos du public et des particuliers, à protéger la ville de ce qui peut causer des désordres. Le poste de lieutenant de police est crée.
En 1789 disparaitra la police monarchique - une garde nationale ayant tenté de réprimer la révolution. Dès 1790 seront crées une cinquantaine de commissariats. En 1796, toutes les villes comptant plus de 5000 habitants comporteront désormais un commissariat.
- à faire : police impériale sous Napoléon
- après
[modifier] Définition juridique des activités de police
[modifier] En France : la Police nationale
Il est dans la déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 que
- "La garantie des droits de l'homme et du citoyen nécessite une force publique ; cette force est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux à qui elle est confiée" (art. 12) ;
- "pour l'entretien de la force publique, et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable ; elle doit être également répartie entre les citoyens, en raison de leurs facultés" (art. 13).
En droit français il est possible de distinguer plusieurs types d'actions de police :
- la police administrative est la prévention des troubles à l'ordre public sous toutes leurs formes ;
- la police judiciaire vise à la constatation des infractions à la loi pénale, au rassemblement des preuves (qui peut inclure l'aide des services de " police scientifique " ) et à la recherche des auteurs d'infraction.
Néanmoins, cette distinction entre police administrative, qui serait préventive, et police judiciaire, qui serait répressive, n'est pas absolue. Elle varie en effet en fonction de l'autorité de référence : le Préfet en matière administrative et la magistrature en matière judiciaire.
La police recouvre diverses missions parmi lesquelles :
- le renseignement
- la police judiciaire
- la police aux frontières
- la sécurité publique
- l'ordre public
Au sein de la Police Nationale, ces missions sont confiées à des structures différentes qui parfois interviennent dans le même domaine de compétence :
- Renseignements Généraux : Renseignement sur les activités politiques, économiques et sociales, les courses et les jeux. Lutte contre l'immigration irrégulière, lutte contre le terrorisme.
- Surveillance du Territoire : Lutte contre le terrorisme, contre renseignement en matière économique et protection des intérêts de la nation.
- Police Judiciaire : Lutte contre la criminalité organisée, lutte contre la délinquance en matière sexuelle, financière, de traite des êtres humains, lutte contre les multi récidivistes et la délinquance itinérante.
- Police Aux Frontières : Surveillance des frontières, lutte contre l'immigration irrégulière et les filières, lutte contre l'emploi dissimulé, mesures administratives concernant l'emploi des aéronefs.
- Sécurité Publique : Protection des personnes et des biens, lutte contre la criminalité et la délinquance, police de la route, sécurité de proximité, ordre public en milieu urbain.
- Compagnies Républicaines de Sécurité : Police de la route, ordre public en zone urbaine, surveillance des grandes manifestations populaires, surveillance des plages et intervention en massifs montagneux.
[modifier] En Suisse
La doctrine suisse établit les distinctions suivantes :
- la police secours comprend les activités de sauvegarde de l'ordre public proprement dites (répression des bagarres, agressions, violences conjugales, etc.; recherche de personne disparue; aide à autrui...) ;
- la police administrative s'occupe de tâches de régulation (contrôle des établissements publics, enquêtes sur les naturalisations de ressortissants étrangers, contrôle des prix, etc.)
[modifier] Au Canada
- La police fédérale GRC-RCMP s'occupe des champs de compétence du gouvernement fédéral au Canada.
- Deux provinces (le Québec et l'Ontario) possèdent un corps de police provincial chargés du champ de compétence provincial sur leur territoire. Il s'agit de la SQ (Sûreté du Québec) et de l'OPP (Ontario Provincial Police).
- Les autres provinces canadiennes bénéficient de patrouilleurs de la GRC qui occupent à la fois des champs de compétences tant provincial que fédéral.
- Chaque ville, village ou municipalité a également compétence pour créer son propre corps de police municipal afin d'y maintenir l'ordre et d'y appliquer le Code criminel canadien et les lois pénales provinciales. Si un tel corps n'est pas maintenu par la municipalité, c'est la police fédérale ou provinciale (selon le cas) qui y a juridiction. Les services policiers fournis par la SQ ou l'OPP sont aux frais des municipalités désservies.
[modifier] Organisations de police
[modifier] Organisation internationale
Il existe un organisme de coopération policière internationale, Interpol, qui diffuse aux pays membres les mandats d'arrêt d'internationaux délivrés par les autorités judiciaires nationales.
Dans l'Union européenne, chaque pays possède sa ou ses polices nationales, et Europol est l'organisme de coopération des différentes instances policières de l'Union.
S'agissant des échanges en terme de formation professionnelle, le Service de Coopération Technique Internationale de Police (S.C.T.I.P) assure ces missions entre les pays participants.
[modifier] En France
Beaucoup de forces de sécurité effectuent les missions de sécurité intérieure. La Police Nationale, la Gendarmerie Nationale et les polices Municipales. Les effectifs de la Police Nationale sont administrativement rattachés au Ministre de l'Intérieur tandis que ceux de la Gendarmerie Nationale sont militaires et dépendent donc du Ministre de la défense. Dans les faits, la mission de sécurité intérieure est essentiellement assurée par deux institutions : la Police nationale française et la Gendarmerie nationale. La police municipale qui dispose d'une partie seulement des pouvoirs de police dépend, comme son nom l'indique, des communes.
[modifier] Bibliographie
- Jean Tulard, Du Moyen Âge à nos jours : Histoire et dictionnaire de la police, 2005, Robert Laffont. Essentiellement l'histoire de la police et de la gendarmerie en France.
- Jean-Marc Berlière, avec Laurent Chabrun, Les policiers français sous l'occupation d'après les archives inédites de l'épuration, Perrin, 2001, ISBN : 2-262-01626-7
- Maurice Rajsfus, La police de Vichy, Les forces de l'ordre françaises au service de la Gestapo 1940-1944, Le Cherche midi éditeur, 1995.
- Benoît Dupont et Émile Pérez, Les polices au Québec, Collection Que Sais-Je?, Presses Universitaires de France, 2006.
[modifier] Cinématographie
- L627, Bertrand Tavernier
- "36 Quai des Orfèvres" Réalisé par Olivier Marchal
[modifier] Notes
- ↑ Police à cheval
- ↑ Source : Ministère de l'intérieur
[modifier] Voir aussi
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